> Vu sur SarkoFrance.
PS : Coucou Nicolas P.

Hier soir avait lieu la troisième édition de la rencontre Blogueur du Sud. Elle se déroulait à Toulon et j’y étais.

En tout, une soixantaine de blogueurs et acteurs du Web venant de toute la France (mais surtout du sud ;) ) étaient présents.

Très bien organisé, sauf le wifi qui n’en faisait qu’à sa tête (les gens qui suivaient le live s’en sont aperçus), le pistou un peu trop prononcé en goût et la musique parfois vieillotte.
Beaucoup de rencontres, beaucoup de gens à ajouter dans mes flux, une douzaine de followers supplémentaires sur Twitter (pour les gens en attente, je précise que je n’ajoute que ceux que j’ai déjà rencontrés ou avec qui j’ai déjà parlé).
Dommage que je n’aies pas pu rester plus longtemps sur place pour découvrir la ville…

La prochaine édition pourrait bien avoir lieu à Cannes, pendant le festival de cinéma, mais je ne viendrai pas si c’est le cas à cause des mes écrits qui tombent cette semaine-là…
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Après le second tour des élections municipales le 16 mars, le premier conseil de Paris a eu lieu le vendredi 21 mars et a vu la réélection de Bertrand Delanoë (PS) au poste de maire de Paris et la désignation de 4 adjoints parmi les conseillers du 12ème.
Cet après-midi, Michèle Blumenthal a été réélue Maire du 12e. J’étais malheureusement absent de ce premier conseil d’arrondissement de la nouvelle mandature à cause de mon trajet vers Toulon.
Avec la désignation du maire d’arrondissement, les élections municipales se concluent donc. Comme le disait Bertrand Delanoë au soir du second tour : « et maintenant, au travail ».
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Les résultats du concours sont tombés, je ne suis pas pris à Sciences Po Paris dans leur filière communication. Je m’y attendais vu le peu d’inspiration que j’avais devant les sujets d’examen.
Apparemment, personne de l’Institut Français de Presse de l’Université Paris 2 n’a été sélectionné ; ni en Communication, ni en Journalisme…

Félicitations toutefois à Sonya Mahcine, amie rencontrée en DUT de publicité à Paris 5 et actuellement à Paris 3, qui est admissible. M**** pour ton entretien.

De mon côté, je continue de fonder mes espoirs sur ma candidature en Master Communicaton numérique à Paris 8…

Hier soir, Gonzague et Buzzparadise nous ont invités à une dégustation en avant-première des nouveaux burgers de chez Quick, en présence des têtes du marketing de la chaîne de restaurants, dans leur nouveau magasin amiral situé à deux pas de la place de l’Opéra.

Les Intense Burgers seront commercialisés la semaine prochaine et se caractériseront par un goût plus authentique, avec un steak moins compressé « façon bouchère », une feuille de salade entière (et non des émincés), et de l’oignon rouge cru.

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Selon moi, il s’agit d’une décision dangereuse pour le web français. Pour les plus pressés, vous pouvez sauter directement à la section « en bref », mais vous n’allez pas comprendre grand chose…

Atteinte à la vie privée

Il y a quelques semaines, plusieurs sites internet propageaient une rumeur sur le couple formé par Olivier Martinez et Kylie Minogue.
Sur le fondement de l’article 9 du Code civil, monsieur Martinez a donc décidé le 12 mars dernier d’assigner une trentaine d’entre eux en référé.

Code civil – Article 9
Chacun a droit au respect de sa vie privée.
Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l’intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s’il y a urgence, être ordonnées en référé.

« Atteinte à la vie privée » : motif très habituel d’action civile, facile de prouver la faute. Les défendeurs ne peuvent qu’essayer d’atténuer la portée de leur faute pour réduire le montant des dommages-intérêts à verser.

Plusieurs sites ont fait un arrangement à l’amiable, mais la vingtaine de sites restants ont donc dû plaider. Selon ces derniers et pour atténuer leur faute, ils n’ont fait que « relayer une rumeur qui circulait déjà », notamment via le site d’un quotidien britannique.
Quoi de plus normal que de protéger sa vie privée ? Quoi de plus normal aussi que de chercher à diminuer le montant des dommages-intérêts ? Sauf que parmi ces sites, il y avait Fuzz.fr…

Qu’est ce que Fuzz.fr ?

Fuzz.fr est un agrégateur de contenus, d’autres diraient un Digg-like, qui permet à un internaute de partager avec d’autres internautes un lien qu’il a trouvé intéressant. Pour cela, l’internaute donne l’adresse de la page, attribue un titre à ce lien et le classe dans la catégorie qu’il juge appropriée. Le lien reçoit ensuite des votes de la part des autres internautes utilisateurs du site, selon qu’ils ont trouvé le contenu intéressant ou non. Les autres internautes peuvent aussi signaler des contenus jugés inappropriés à un administrateur du site qui se chargera de retirer le lien litigieux a posteriori.

Fuzz.fr est géré par Bloobox.net, société elle-même dirigée par Eric Dupin (éditeur du blog Presse-citron), et comporte une rubrique people comme tant d’autres agrégateurs.
Comme tout digg-like, il est possible de signaler des informations qui portent atteinte à des personnes par leur caractère mensonger, inexact, brisant un secret (professionnel/d’instruction/autre) ou — comme dans notre cas — relevant de la vie privée.
Le contenu du site est généré par les internautes, sans interventions de Bloobox.net autres que la mise à disposition du service et la suppression de lien sur signalement.

Défense de Fuzz.fr

Depuis la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, la responsabilité des intermédiaires techniques est censée ne pouvoir être mise en cause que dans des cas précis. C’est l’alinéa 2 du I de son article 6 qui les posent :

Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique – Article 6
I.2. Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un destinataire de ces services si elles n’avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible.
L’alinéa précédent ne s’applique pas lorsque le destinataire du service agit sous l’autorité ou le contrôle de la personne visée audit alinéa.

Fuzz.fr, dont le contenu est intégralement généré par ses utilisateurs, répondrait donc à cette définition d’intermédiaire technique. Il devrait être considéré comme hébergeur et non comme éditeur. Logiquement, avant que la responsabilité civile de Bloobox.net ne soit engagée, Olivier Martinez aurait dû formuler une demande de retrait du contenu litigieux.
Cela n’a pas été fait, comme l’a confirmé l’avocat de l’acteur. Olivier Martinez a directement assigné Bloobox.net alors même que cette responsabilité ne pouvait être engagée.

Bloobox.net argüe également de sa « réaction prompte et diligente » dès que l’assignation a été reçue. Le site a en effet été désactivé le jour même.
Cela est à mettre en parallèle avec l’action prompte « pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible » requise par l’article 6.I.2 de la LCEN.

Décision contestable

Aujourd’hui, le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de Paris a considéré que Fuzz.fr avait porté atteinte à la vie privée d’Olivier Martinez et l’a donc condamné sur le fondement de l’article 9 du Code civil.
Bloobox.net (donc Eric Dupin) doit ainsi verser 1000 euros de dommages-intérêts provision indemnitaire (selon Maître Eolas, « le juge des référés est incompétent pour condamner à des dommages-intérêts ») et 1500 euros en application de l’article 700 du Code de procédure civile (de frais de justice).
Précisons que monsieur Martinez demandait 30000 euros en réparation du préjudice moral et 4500 euros en application de l’article 700 du Code de procédure civile.

D’après le Tribunal de Grande Instance, « l’acte de publication doit être compris non pas comme un simple acte matériel, mais comme la volonté de mettre le public en contact avec des messages de son choix », jusque là je suis d’accord, il pouvait condamner les sites qui ont porté atteinte à la vie privée, c’est ce qui a été fait avec les autres sites assignés.

Eric Dupin explique brièvement les motifs invoqués par le juge dans son cas :

Le tribunal dans son ordonnance a retenu ma responsabilité d’éditeur en considérant que j’organisais l’information sur Fuzz en opérant un tri et une hiérarchisation des liens par catégories.

Dans l’ordonnance de référé, cela se traduit par :

[...] ainsi en renvoyant au site « celebrites-stars.blogspot.com », la partie défenderesse opère un choix éditorial, de même qu’en agençant différentes rubriques telle que celle intitulée “People” et en titrant en gros caractères “K**** M****** et Olivier M******* toujours amoureux ensembles à Paris”, décidant seule des modalités d’organisation et de présentation du site ;

Dans le même sens, le juge considère que « ce renvoi [lien vers un article] procède en effet d’une décision délibérée de la société défenderesse ».
Pour tous ceux qui connaissent le fonctionnement des agrégateurs, ces justifications sont incorrectes. En effet, c’est la personne qui soumet le lien qui choisit la catégorie, et non le fournisseur du service lui-même.
Bloobox.net laissait les utilisateurs de Fuzz.fr décider du contenu et n’influençait pas le choix éditorial. La catégorisation et la hiérarchisation des liens ne se faisait que par les actions des utilisateurs du site.

Autre « attendu » invoqué dans l’ordonnance de référé. Le juge retient que :

le gérant de la société défenderesse Eric Dupin, écrit lui-même sur le site qui porte son nom, qu’il « édite » pour son propre compte plusieurs sites parmi lesquelles il mentionne fuzz

Le juge interprète donc le verbe éditer dans son sens juridique et non dans le sens commun qui est pourtant le plus logique dans ce contexte.
«Si j’avais su, je n’aurais jamais écrit ça», regrette Eric Dupin. Il n’allait tout de même pas mettre :

* Presse-citron – Le blog : j’édite à mon propre compte de mes articles, mais suis hébergeur de mes commentaires (sauf ceux auxquels je réponds et ceux que je modère).
* Fuzz : je suis hébergeur, sauf si je modère auquel cas je deviens éditeur.
* Sitebuzz : je suis hébergeur, sauf si je modère auquel cas je deviens éditeur.
* Lifegoesmobile : je suis hébergeur, sauf si je modère auquel cas je deviens éditeur.
* Sportscafé : j’édite à mon propre compte de mes articles, mais suis hébergeur de mes commentaires (sauf ceux auxquels je réponds et ceux que je modère).
* L’Antiblog : j’édite à mon propre compte de mes articles, et comme je n’accepte pas les commentaires, j’assume mes responsabilités civile et pénale.
* Le forum Presse-citron : je suis hébergeur, sauf si je modère auquel cas je deviens éditeur.
* Bloobox.net : j’édite ce site à mon propre compte.

Selon l’interprétation précédente de la LCEN, la responsabilité civile du site hébergeur n’était engagée qu’à partir du moment où il y a modération ou signalement d’un contenu litigieux.
En ne tenant pas compte du fonctionnement technique de Fuzz.fr, le juge a balayé le régime spécifique introduit par la LCEN (qui prime théoriquement sur le régime général du Code civil) et considère que tout site qui classe ses informations — y compris ceux modérant a posteriori — ne peut prétendre au statut d’hébergeur et est éditeur.

Précisons qu’il y a une grande différence par rapport au jugement qui concernait le site lespipoles.com : ici ce ne sont pas des flux RSS sélectionnés par l’éditeur de Fuzz.fr, mais des liens soumis par des utilisateurs du site Fuzz.fr. On ne peut donc pas opposer la jurisprudence instaurée par le cas O.Dahan c/ E.Duperrin.

Conséquences sur le web français

Cette décision pourrait changer l’interprétation d’un pan entier de la jurisprudence du droit de l’internet. Eric Dupin le dit : »Je n’aime pas employer des formules trop grandiloquentes, mais je crois quand même que ce jeudi 27 mars 2008 restera comme une journée noire pour le web français. » En effet, tout site collaboratif risque de voir sa responsabilité engagée si la décision d’aujourd’hui reste en l’état.
Les Digg-like, Dailymotion (société de droit français), des blogs et tant d’autres pourront être assignés pour un contenu publié mais pas encore modéré ou signalé, juste parce que les utilisateurs peuvent classer leur contenu par catégories.

Il y aurait alors trois solutions :
• Ne plus rien classer (puisque c’est le critère déterminant de la décision), mais les contenus publiés vont se retrouver dans un désordre inconcevable…
• Tout modérer a priori, mais cela va poser de nouveaux problèmes.
Pour les gros sites, il faudra embaucher des personnes chargées de modérer ou disparaître, et il y aura toujours cette problématique de la responsabilité des contenus générés par des tiers. Ca va faire mal financièrement…
Pour les petits sites, les contenus générés par des tiers et approuvés relèveront de la responsabilité du directeur de publication du site, ce qui risque de décourager bien des personnes.
• Plus radical, fermer.

Bloobox.net semblant être le seul à pouvoir invoquer son statut d’hébergeur parmi les sites incriminés, Eric Dupin porte la lourde tâche de devoir faire appel pour garantir l’avenir et la cohérence du web communautaire français.
Je sais que ce sera financièrement difficile pour lui, mais dans ce cas précis, l’ensemble des acteurs du web français — pas juste les blogueurs mais aussi les services à but lucratif — doivent se mobiliser et l’aider.

Dans le cas contraire, nous risquons un repli complet qui serait préjudiciable à la présence française sur internet.
Et tout ça serait dû à une seule décision judiciaire, qui partirait d’une simple rumeur…

L’AFP exonéré de poursuite, ou partie remise ?

Ironiquement, l’AFP publiait aujourd’hui une dépêche traitant d’un mariage possible entre Olivier Martinez et Kylie Minogue… Une nouvelle démentie quelques heures plus tard par l’avocat d’Olivier Martinez.

La loi portant statut de l’agence France-Presse oblige pourtant l’AFP à donner une information exacte, objective, impartiale et digne de confiance.

Loi n°57-32 du 10 janvier 1957 portant statut de l’agence France-Presse – Article 2
L’activité de l’Agence France-Presse est soumise aux obligations fondamentales suivantes :
1° L’Agence France-Presse ne peut en aucune circonstance tenir compte d’influences ou de considérations de nature à compromettre l’exactitude ou l’objectivité de l’information ; elle ne doit, en aucune circonstance, passer sous le contrôle de droit ou de fait d’un groupement idéologique, politique ou économique ;
2° L’Agence France-Presse doit, dans toute la mesure de ses ressources, développer son action et parfaire son organisation en vue de donner aux usagers français et étrangers, de façon régulière et sans interruption, une information exacte, impartiale et digne de confiance ; [...]

En ce qui concerne la protection de la vie privée, comme ce n’est pas un délit de presse, les personnes citées par la dépêche disposent de trois ans pour lancer une action civile.
En ce qui concerne l’information erronée, c’est le Conseil supérieur de l’agence France-Presse qui devra être saisi dans un délai de trois mois.

En bref

Olivier Martinez est dans ses droits en ce qui concerne la défense de sa vie privée, il devait logiquement gagner ses actions civiles envers les sites qui ont rédigé des articles (même si les sommes demandées étaient exagérées).
Mais l’acteur ne pouvait pas attaquer Fuzz.fr — service de Bloobox.net — car en n’ayant pas signalé le contenu litigieux conformément à l’article 6.I.2 de la LCEN du 21 juin 2004, la responsabilité de Fuzz.fr ne pouvait être engagée en tant qu’intermédiaire. Monsieur Martinez aurait dû être débouté.

Le juge des référés n’a pas correctement compris les services proposés par Fuzz.fr, la décision n’a tenu compte du fait que ce sont des liens soumis et classés par des utilisateurs, et non par le directeur de la publication lui-même.
Eric Dupin doit nécessairement faire appel, pas forcément pour lui, mais au moins pour défendre le principe de l’hébergeur « non responsable » du contenu publié. Si l’argument des contenus classés pour caractériser l’édition est retenu, de nombreux sites communautaires verront leur responsabilité engagée dès qu’il y a mise à disposition du public d’un contenu litigieux et classé (alors qu’ils étaient jusqu’alors protégés par leur statut d’hébergeur).

> Une copie de l’ordonnance de référé est disponible dans le corps de l’article posté par le blog Dalloz.

Antones — rencontré ce week-end — lance une chaîne pour savoir ce qui se trouve dans nos poches (pickpocket, va!).

Alors, dans les miennes, il y a :
• une carte MyQuick bien usée,
• une carte adhérent Surcouf,
• une carte des bibliothèques municipales de Paris,
• une chiffon microfibres pour nettoyer l’objectif du D40X,
• ma carte Navigo Imagine R,
• une demi plaquette de Dolirhume,
• ma carte CROUS pour le resto U,
• ma carte Vitale,
• ma carte d’étudiant de Paris II Panthéon-Assas,
• un paquet de Kleenex,
• mes clés avec les cartes Simply Market, Auchan, Carrefour et Monoprix et une mini-lampe LED Samsung,
• plein de tickets et reçus Vélib’,
• deux stylos : un bille et un roller,
• un chèque déjeuner de 7 euros,
• 22 euros et des poussières en espèces,
• ma carte bleue Visa,
• mon passeport, ma carte d’électeur, ma carte d’identité,
• un porte carte de visite garni avec des cartes ziki,
• un iPod Nano 4Go de 2e génération avec un tour de cou,
• un LG KF600 avec son kit mains libres et sa housse.

Je refile la patate à Boris, Gonzague, Hisaux, Ravana et Ulrich.

Frédéric et sa copine Catpointzero, Dolarz, Monsieur Dream, Dimic, Antones devant leurs diabolos obtenus dans une cafétéria du hall Grandes Lignes de la Gare de Lyon ce midi.

PS1 : Dimitri, tu tireras mieux ta langue la prochaine fois hein !
PS2 : Fred et Cathy, soyez synchro, nom de di… Photoshop™ !
PS3 : Cathy la seule à prendre un diabolo menthe au lieu de grenadine…
PS4 : J’étais le seul à prendre un chocolat.

Mon père vient de réserver les billets pour les vacances. Je pars de France le 12 juillet, vais passer 4 semaines sur Wenzhou et rentre le 9 août.

Comme l’année dernière, je vais bloguer mes journées en Chine et je prie donc pour que — contexte olympique aidant — Flickr et Dailymotion ne soient pas censurés (ça me fait aussi penser que je n’ai pas fini d’uploader les photos de l’an dernier…)

Cette fois-ci, pas de séjour à Shanghai puisque le transit ne durera que quelques heures. Ca fera donc près d’un mois dans la région natale de mes parents. J’espère que l’on se déplacera un peu, sans quoi je risque de m’ennuyer très rapidement… même si je vais y revoir mes grands parents, de nombreux oncles, tantes, familles par alliances, cousins, petits-cousins, arrières-petits-cousins (qui ont parfois 25 ans et m’appellent grand-tonton alors que je n’en ai que 22)…

C’est bête, avec ces dates, je vais manquer l’Incroyable Rallye le 14 juillet (que j’avais gagné avec une équipe extraordinaire l’an dernier) et la cérémonie d’ouverture des Jeux Olympiques à… 3 minutes près.
Plus embêtant, les formalités d’inscriptions en master risquent de tomber pendant mon séjour… Je n’aurais pas été contre un départ plus tardif, mais les prix sont une contrainte importante…

C’est confirmé, j’y serai.

BeFaure, Guillaume Le Coz, Monsieur Dream et Julien Martin organisent samedi 29 mars 2008 la troisième édition de Blogueur du Sud. Invité à venir au restaurant Richardi (bien trouvé !), je ne pouvais pas manquer ça.
Quelques autres Parisiens (ou pas) comme Dolarz et VinZoo m’accompagneront donc en TGV à Toulon. Pour info, si vous voulez nous rejoindre, nous serons dans le train 6115 au départ de Paris à 14h16 avec un changement à Marseille (TER de 17h45).

Bon alors, « Blogueur du Sud » qu’est ce que c’est ? C’est une rencontre de blogueurs et acteurs du web, non pas DU Sud comme pourrait le laisser croire le nom, mais DANS le Sud de la France, organisée par les quatre compères précédemment cités.
Le lieu de rencontre est donc à Toulon, au restaurant « Le Richardi », mais attention ce n’est pas fixe ! Chaque édition change de ville d’où le concours vidéo de cette fois-ci sur le thème “Où fait-on la prochaine BDS ?”. Cyprien expliquera mieux que moi…

Pour celles et ceux qui viennent : à bientôt.
Quant aux autres : viendez !

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